Documents FSC pour la transformation et le commerce

La certification FSC repose sur des normes uniformes et transparentes. Vous trouverez ici des normes et des documents d’accompagnement sur les thèmes suivants :

Plus de matériel d’information et d’aide

 

Un aperçu de la CoC

 

 

 

PDF | 4 MB

Guide CoC

Brochure de FSC France

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Norme CoC

Cette norme définit les exigences relatives à la certification FSC-COC.

 

 

PDF | 0,863 MB

Certification de la Chaîne de Contrôle FSC-STD-40-004 V3-1

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FSC-STD-50-001 V3-0

Utilisation des marques FSC® par les détenteurs de certificats

Nouvelle norme relative aux exigences et recommandations concernant l’utilisation des marques FSC ; en vigueur à compter du 1er juillet 2026 ; période de transition jusqu’en 2029

 

 

PDF | 0,863 MB

Trademark-Standard FSC-STD-50-001 V3-0

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FSC-GUI-50-001 V1-0

Guide d’utilisation des marques FSC® à l’intention des détenteurs de certificats

 

 

 

PDF | 7,77 MB

FSC-GUI-50-001 V1-0

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FSC-STD-50-001a V1-0

Complément au standard : allégations promotionnelles par les détenteurs de certificat

 

 

 

PDF | 540 KB

FSC-GUI-50-001 V1-0

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Classification des produits

Ce document doit être utilisé comme une annexe au « FSC-STD-40-004 : Norme FSC pour la certification de la chaîne de contrôle » dans le but de créer des groupes de produits FSC.
Les groupes de produits de l’organisation qui sont couverts par la certification de la chaîne de contrôle FSC sont listés publiquement dans la base de données des certificats FSC. (www.info.fsc.org).

 

 

PDF | 0,421 MB

Classification des produits FSC FSC-STD-40-004a

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Recueil d’instructions

Collection d’instructions  FSC sur la certification de la chaîne de contrôle FSC-DIR-40-004

 

 

 

PDF | 0.869 MB

Directive CoC FSC-DIR-40-004

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Normes fondamentales du travail

FSC Suisse met à disposition des détenteurs de certificats et des sites basés en Suisse, ainsi que de leurs prestataires de services et sous-traitants non certifiés FSC basés en Suisse, les aides suivantes (version de février 2026).

 

 

 

 

Word | 0.105 MB

Mise en oeuvre des Normes Fondamentales FSC

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Engagement volontaire

Ce modèle peut être utilisé en option par les titulaires de certificats pour s’assurer que, dans le cadre de l’auto-évaluation du respect des normes de travail fondamentales du FSC, les prestataires de services dont le personnel se trouve sur le site du titulaire du certificat respectent également ces normes. S’applique à la version V3-1 du FSC-STD-40-004

 

 

 

 

PDF | 0,382 MB

Engagement volontaire

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Questions et réponses

Résumé de toutes les questions et réponses des demandes et webinaires sur le thème des normes de travail fondamentales FSC.

 

 

 

PDF | 1,053 MB

Questions et réponses

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D’accord d’externalisation FSC

Exemple de texte : accord d’externalisation FSC selon FSC-STD-40-004 V3-1.

 

 

WORD | 1,00 MB

Exemple de texte d’accord d’externalisation

Selon FSC-STD-40-004 V3-1

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