Documents FSC pour la transformation et le commerce
La certification FSC repose sur des normes uniformes et transparentes. Vous trouverez ici des normes et des documents d’accompagnement sur les thèmes suivants :
Chaîne de Contrôle CoC
- Norme FSC Certification de la Chaîne de contrôle (COC) (FSC-STD-40-004)
- Norme FSC Bois Controlé (FSC-STD-40-005)
- Norme FSC Matériaux de récupération (FSC-STD-40-007)
- Norme FSC Certification de Projet (FSC-STD-40-006)
- Norme FSC Certification de Groupes et Certification Multi Site (FSC-STD-40-003) (FR)
Marques déposées / utilisation du logo
- Norme FSC Exigences pour l’usage de la marque FSC (FSC-STD-50-001 V2-1)
- Norme FSC Exigences pour l’usage de la marque FSC (FSC-STD-50-001 V3-0)
- Complément au standard : allégations promotionnelles par les détenteurs de certificat (FSC-STD-50-001a V1-0)
- Guide pratique pour l’application de la Version 3-0 du standard relatif à l’usage de la marque FSC par les détenteurs de certificat (FSC-GUI-50-001)
- Guide FSC pour l’usage de la Marque FSC (Licence Promotionelle)
Documents supplémentaires pertinents
Plus de matériel d’information et d’aide
Un aperçu de la CoC
Norme CoC
Cette norme définit les exigences relatives à la certification FSC-COC.
FSC-STD-50-001 V3-0
Utilisation des marques FSC® par les détenteurs de certificats
Nouvelle norme relative aux exigences et recommandations concernant l’utilisation des marques FSC ; en vigueur à compter du 1er juillet 2026 ; période de transition jusqu’en 2029
FSC-GUI-50-001 V1-0
Guide d’utilisation des marques FSC® à l’intention des détenteurs de certificats
FSC-STD-50-001a V1-0
Complément au standard : allégations promotionnelles par les détenteurs de certificat
Classification des produits
Ce document doit être utilisé comme une annexe au « FSC-STD-40-004 : Norme FSC pour la certification de la chaîne de contrôle » dans le but de créer des groupes de produits FSC.
Les groupes de produits de l’organisation qui sont couverts par la certification de la chaîne de contrôle FSC sont listés publiquement dans la base de données des certificats FSC. (www.info.fsc.org).
Recueil d’instructions
Collection d’instructions FSC sur la certification de la chaîne de contrôle FSC-DIR-40-004
Normes fondamentales du travail
FSC Suisse met à disposition des détenteurs de certificats et des sites basés en Suisse, ainsi que de leurs prestataires de services et sous-traitants non certifiés FSC basés en Suisse, les aides suivantes (version de février 2026).
Engagement volontaire
Ce modèle peut être utilisé en option par les titulaires de certificats pour s’assurer que, dans le cadre de l’auto-évaluation du respect des normes de travail fondamentales du FSC, les prestataires de services dont le personnel se trouve sur le site du titulaire du certificat respectent également ces normes. S’applique à la version V3-1 du FSC-STD-40-004
Questions et réponses
Résumé de toutes les questions et réponses des demandes et webinaires sur le thème des normes de travail fondamentales FSC.
D’accord d’externalisation FSC
Exemple de texte : accord d’externalisation FSC selon FSC-STD-40-004 V3-1.
WORD | 1,00 MB
Exemple de texte d’accord d’externalisation
Selon FSC-STD-40-004 V3-1
Français
